Conditions générales de vente
- Acceptation des conditions
- En passant une commande sur la boutique en ligne FUSIONNEL, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes conditions générales de vente.
- Produits
- Les produits proposés à la vente sur notre boutique en ligne sont décrits avec précision et accompagnés de photographies pour vous offrir une représentation fidèle. Cependant, veuillez noter que les couleurs réelles peuvent légèrement varier en raison des paramètres de votre écran.
- Prix
- Les prix indiqués sur notre boutique en ligne sont en [indiquer la devise] et sont sujets à changement sans préavis. Tous les prix incluent les taxes applicables, sauf indication contraire.
- Commandes
- Pour passer une commande, veuillez suivre les instructions indiquées sur notre site web. Vous êtes responsable de fournir des informations exactes et à jour lors de la passation de votre commande. Une fois votre commande passée, un e-mail de confirmation vous sera envoyé avec les détails de votre commande.
- Paiement
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- Retours et remboursements
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- Propriété intellectuelle
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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- Confidentialité
- Nous respectons votre vie privée et traitons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus d'informations sur la collecte, l'utilisation et la protection de vos informations personnelles.
- Modification des conditions
- Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la passation de votre commande.
- Droit applicable et juridiction compétente
- Les présentes conditions générales de vente sont régies par les lois françaises. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lorient, en Bretagne.